Citoyenneté
Organisateur :
supervisor_account Commune de BOURNEZEAU
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Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 7 avril 2026, à 20h, en Mairie de Bournezeau.
A l’ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026
2. Administration générale
· Délégation du Conseil Municipal au Maire de certaines de ses attributions
· Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Conseillers municipaux délégués et du Maire délégué
· Création des commissions municipales et désignation des référents
· Détermination du nombre de représentants de la Commune au Conseil d'Administration du C.C.A.S.
· Election des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale de Bournezeau
· Vendée Expansion - SPL : Désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale et du représentant permanent à l’Assemblée générale des actionnaires
· Représentation de la Commune au Comité Territorial de l’Energie en vue de l’élection des délégués au Comité syndical du SYDEV
· Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
· Election des représentants du Conseil Municipal au sein du SIVU Transport Scolaire de la Région de Sainte Hermine
· Election des représentants du Conseil Municipal au sein du SIVU Transport Scolaire de la Région de Chantonnay
· Nomination des représentants de la commune de Bournezeau pour siéger au sein du GIP GEO VENDEE
3. Finances
· Vote des taux des taxes directes locales 2026
4. Ressources Humaines
· Régime indemnitaire RIFSEEP
5. Marchés publics
· Attribution du marché de travaux du lot 3 pour la restauration de l’église de Bournezeau
· Avenants au marché de travaux pour la réalisation de l’extension et la réhabilitation des commerces et logements
6. Domaine et patrimoine
· Logement n° 1 situé 35 rue Jean Grolleau : loyer du 1erjuin2026 au 31mai2027
7. Questions diverses
Ouvert à tous.
A l’ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026
2. Administration générale
· Délégation du Conseil Municipal au Maire de certaines de ses attributions
· Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Conseillers municipaux délégués et du Maire délégué
· Création des commissions municipales et désignation des référents
· Détermination du nombre de représentants de la Commune au Conseil d'Administration du C.C.A.S.
· Election des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale de Bournezeau
· Vendée Expansion - SPL : Désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale et du représentant permanent à l’Assemblée générale des actionnaires
· Représentation de la Commune au Comité Territorial de l’Energie en vue de l’élection des délégués au Comité syndical du SYDEV
· Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
· Election des représentants du Conseil Municipal au sein du SIVU Transport Scolaire de la Région de Sainte Hermine
· Election des représentants du Conseil Municipal au sein du SIVU Transport Scolaire de la Région de Chantonnay
· Nomination des représentants de la commune de Bournezeau pour siéger au sein du GIP GEO VENDEE
3. Finances
· Vote des taux des taxes directes locales 2026
4. Ressources Humaines
· Régime indemnitaire RIFSEEP
5. Marchés publics
· Attribution du marché de travaux du lot 3 pour la restauration de l’église de Bournezeau
· Avenants au marché de travaux pour la réalisation de l’extension et la réhabilitation des commerces et logements
6. Domaine et patrimoine
· Logement n° 1 situé 35 rue Jean Grolleau : loyer du 1erjuin2026 au 31mai2027
7. Questions diverses
Ouvert à tous.
Coordonnées du lieu
Adresse
2 place de la Mairie
85480 Bournezeau
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